Jean-François Buffat

De: Buffat (Jean-François)
chef de division dans une direction du ministère ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Buffat (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-04-16"
depart_retraite
JORFTEXT000021528575(source JORF)
admission
26 Décembre 200926/12/2009
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019420471(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018879540(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000465600(source JORF)
délégation de signature
05 Août 200705/08/2007
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000273395(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200719/01/2007
De: Jean-François Buffat
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264965(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000448192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238288(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-François Buffat
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000790319(source JORF)
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Jean-François Buffat
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000235958(source JORF)
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000249187(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200322/10/2003
De: Jean-François Buffat
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000612878(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Buffat (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000783426(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jean-François Buffat
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Jean-François Buffat
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Jean-François Buffat
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-François Buffat
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001